Droits d'utilisation du contenu

Bonjour,

Vous avez été redirigé ici parce que nous, Beliani Group AG (ainsi que toutes ses filiales et sociétés affiliées, ci-après : Beliani), vous avons demandé l'autorisation d'utiliser vos photos, vidéos et autres matériels graphiques ou audiovisuels (Matériels) sur nos sites web, nos canaux de vente, nos supports marketing, nos newsletters et sur les réseaux sociaux.

Merci de prendre le temps d'examiner cette demande.

Nous vous donnons la possibilité de présenter vos Matériels sur les sites de nos boutiques en ligne, dans nos canaux de vente et sur nos réseaux sociaux. À cette fin, nous souhaiterions obtenir votre consentement explicite pour l'utilisation complète de ces Matériels de la manière suivante, y compris pour un usage commercial :

I. En entamant une collaboration avec nous, vous nous accordez gratuitement, pour une durée indéterminée (sans aucune restriction de temps), sans restriction territoriale (dans tous les pays du monde) et sans restriction quant au contenu et au mode d'utilisation, les droits suivants :

• Le droit d'utiliser pleinement, d'éditer et de modifier vos Matériels — y compris le cadrage, le raccourcissement, le montage, la traduction, l'ajout de texte, de graphiques, de musique, de voix off et de logos, ainsi que la combinaison des Matériels avec d'autres contenus — en tout ou en partie.


• Le droit d'utiliser les Matériels dans toutes les boutiques en ligne de Beliani — dans tous les pays et versions linguistiques — en particulier sur les pages d'accueil, les fiches produits, les pages de catégories, les pages d'atterrissage (landing pages), dans les galeries d'inspiration, les newsletters et autres supports marketing.


• Le droit de publier les Matériels sur tous les réseaux sociaux actuels et futurs (notamment Instagram, Facebook, YouTube, TikTok, Pinterest, LinkedIn) — tant sous forme de publications organiques (gratuites) que dans le cadre de campagnes publicitaires payantes (notamment publicités, posts sponsorisés, campagnes de performance et de reciblage).


• Le droit d'utiliser les Matériels sur les plateformes de vente et les marketplaces sur lesquelles Beliani propose ou proposera ses produits, ainsi que dans les outils publicitaires qui y sont liés.


• Le droit d'utiliser les Matériels à des fins publicitaires et promotionnelles en ligne et hors ligne — y compris dans les médias traditionnels, les documents imprimés (catalogues, dépliants, affiches, emballages), l'affichage extérieur, lors de salons professionnels et dans les points de vente.


• Le droit illimité de reproduire, distribuer, rendre publiquement accessible et afficher publiquement vos Matériels, sous forme numérique et analogique, en particulier par l'utilisation de votre image sur nos sites web, nos canaux de vente et nos profils de réseaux sociaux. L'octroi du droit à une telle utilisation des Matériels inclut toutes les formes d'offres en ligne connues et inconnues au moment de l'octroi du consentement.


• Le droit d'accorder d'autres licences (sous-licences) aux sociétés du groupe Beliani et aux entités agissant pour notre compte (par exemple, agences de marketing, plateformes publicitaires et de vente) dans la mesure nécessaire à la réalisation des objectifs susmentionnés.


• Le droit d'utiliser vos Matériels dans le cadre d'autres projets actuels et futurs de Beliani.

II. Vous confirmez que vous êtes le titulaire des droits transférés en vertu du point I., et que vous pouvez donc nous accorder ces droits de manière effective.

III. Vous confirmez que l'utilisation de vos Matériels ne viole pas les droits de la personnalité de tiers. Cela signifie également que les personnes représentées sur les photos ou dans les vidéos (le cas échéant) consentent à l'utilisation de ces Matériels dans la mesure décrite au point I.

IV. Vous nous dégagez de toute réclamation de tiers, notamment au titre de la violation des droits d'auteur et des droits de la personnalité, qui pourrait être formulée à notre encontre en relation avec l'exercice des droits découlant du présent contrat. Si vous avez connaissance d'une quelconque violation des droits convenus, vous êtes tenu de nous en informer dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de l'obtention de cette information.

V. Aux fins de l'utilisation et de la diffusion de vos Matériels, nous ne traitons que les données nécessaires, à savoir le nom de votre compte.

VI. Les droits décrits au point I. sont accordés pour une durée indéterminée. Chaque partie a le droit de résilier le présent contrat par écrit ou par voie électronique, moyennant un préavis de deux semaines, étant entendu que la résiliation ne produit ses effets que pour l'avenir — elle ne couvre pas les Matériels qui, avant la date de résiliation du contrat, ont déjà été utilisés, publiés ou intégrés dans des campagnes, des catalogues ou d'autres supports marketing ; ceux-ci pourront continuer à être utilisés par nous dans la mesure existante.

VII. Tout amendement ou avenant au présent contrat doit être formulé par écrit ou par voie électronique. Si une disposition individuelle du présent contrat ou une partie de celle-ci est ou devient invalide, cela n'entraîne pas l'invalidité des autres dispositions du contrat. Dans la mesure où le choix de la loi applicable est autorisé, le présent contrat est exclusivement régi par le droit de la Confédération suisse.

Merci beaucoup,

L'équipe Beliani